Droit et gouvernance des Univers Virtuels

En février et mars 2009, le Centre Perelman organise un séminaire prospectif consacré à l’application du droit dans les mondes virtuels, ces logiciels sociaux qui préfigurent le web "3D" de demain.

Chaque thème sera introduit par une intervention brève et l’exposé d’un travail des étudiants du séminaire de théorie du droit ; suivront ensuite les réactions d’un panel d’experts et un débat avec la salle.

Les séances du séminaire auront lieu au local UB4.132 (campus du Solbosch).
Il sera également possible, grâce à notre partenaire Metapartners, de suivre les présentations en direct dans Second Life. Pour vous téléporter dans les locaux virtuels du Centre, utilisez les liens suivants :
http://slurl.com/secondlife/Grieg/180/104/33/ ?img=http%3A//www.packagingessentials.be/SLphilodroit.jpg&title=SL%20Philodroit
ou
http://tinyurl.com/69w46a

Participation libre – inscription obligatoire à l’adresse nwarnott@philodroit.be

Programme définitif :

Séance 1 : Quel droit pour les univers virtuels ?

Vendredi 6 février 2009, de 14h à 17h.

A. Le droit a-t-il vocation à régir les fictions et à régler les jeux ?
Gautier Melchior et Bram Tollet
Analyse de philosophie et de théorie du droit : rapports entre droit et fiction, rapports entre droit et jeu. Etude fondamentale de la fiction en droit. Le droit doit-il sanctionner la violation des règles d’un jeu ? Le droit de jouer est-il un droit de l’homme ? Les « exploits » informatiques.

B. Quel droit a-t-il vocation à s’appliquer aux univers virtuels ?
Roxanne Dehon, Olivia Sala et Julien Van Swieten
Application des droits nationaux. Statut du « EULAw » et application horizontale du droit contractuel. Elaboration d’un droit propre à l’univers virtuel. Création d’un statut d’ « interation » de certains univers virtuels. Questions de « droit interuniversel privé ».

Avec la participation de Thibault Verbiest (avocat, chargé d’enseignement à l’Université de Paris-I Sorbonne)

Séance 2 : La propriété virtuelle et la monnaie virtuelle

Vendredi 13 février 2009, de 14h à 17h.

A. Le statut juridique des monnaies virtuelles et des organismes financiers
Cédric Dussart, Pavel Goulko et Nicolas Lemaire
Achat et vente de devises virtuelles. Taux de change. Régime juridique des organismes émetteurs de monnaie virtuelle. Interventions des banques centrales. Régime juridique des banques et bourses des univers virtuels. Comment réguler la faillite d’une banque virtuelle ?

B. La propriété sur les objets virtuels
Marie Bodart et Qing Li
Régime juridique des objets dans les univers virtuels. La « commodification ». Suis-je propriétaire de mon avatar ? Le vol virtuel. La lutte contre la contrefaçon. Régime juridique des terrains virtuels : faut-il prévoir des règles d’urbanisme ?
Problèmes de voisinage. L’auteure d’Harry Potter peut-elle interdire la création d’avatars représentant les personnages qu’elle a créés ?

Avec la participation de :
 Mikhail Xifaras (professeur, Sciences-Po, Paris)
 Etienne Wéry (avocat)

Séance 3 : Le droit social et la personne morale virtuelle

Vendredi 6 mars 2009, de 14h à 17h.

A. La personne morale virtuelle
Nicolas Destryker, Thomas Gilson et Jean-Michel Hambye
Peut-on créer une entreprise dont le siège soit établi dans un univers virtuel ? Une société peut-elle avoir son adresse à www..com ? Notion de personne morale.

B. La protection des travailleurs virtuels
Stéphanie Cusse, Antoine Dai Pra et Audrey Van Himst
Problème du « gold farming ». Application des droits fondamentaux au travail et de la législation sociale. Cotisations sociales et sécurité sociale. Lien de subordination et nouvelles formes de collaboration en ligne. Recrutement en ligne.
Surveillance des avatars- travailleurs. Liberté syndicale et manifestations virtuelles.

Avec la participation de :
 André Nayer (professeur, ULB)
 Karen Rosier (avocate, chercheure au CRID)
 Gilles Collard (avocat)

Séance 4 : Musique (création artistique) et liberté d’expression

Vendredi 13 mars 2009, de 14h à 17h .

A. La création et le commerce de la musique dans les univers virtuels
Evelyne Esterzon et Corisande Van Heurck
Vente de musique dans SecondLife. Radios in-world. Concerts in-world donnés par des musiciens qui ne se sont jamais rencontrés. Création de titres originaux. Reprise de titres à succès. Régime juridique et protection du droit d’auteur.

B. Liberté d’expression et censure dans les univers virtuels
Amandine Kapita et Filippos Tsalachouris
Tout ce qui se passe dans les univers virtuels se laisse-t-il analyser comme un exercice de la liberté d’expression ? Ce droit fondamental suffit-il à fournir un cadre d’analyse des univers virtuels ? La presse dans les univers virtuels. La censure par les propriétaires-créateurs d’un monde virtuel. Application horizontale du droit à la liberté d’expression.

Avec la participation de :
 François Dubuisson (professeur, ULB)
 Jacques Englebert (avocat, chargé de cours à l’ULB)
 Alain Gerlache (journaliste, RTBF, http://www.intermedias.be)
 Tanguy Roosen (SACD, chargé de cours à l’INSAS et à l’Université de Paris-I Sorbonne)
 Alain Strowel (avocat, professeur aux FUSL et à l’ULg)

Séance 5 : La personnalité virtuelle

Vendredi 20 mars 2009, de 14h à 17h.

A. L’avatar a-t-il droit à une vie privée ?
Virginie Louckx et Ronan Tigner
Protection de la vie privée et authentification de l’identité. Quelle est l’utilité d’une « Déclaration des droits de l’avatar » ?
Protection de la réputation d’un avatar et/ou protection de la réputation du « typist ».

B. Les conséquences juridiques des rapports personnels, sociaux, sexuels et familiaux dans les univers virtuels
Arthur Goethals et Nicolas Meeùs
Le fait que l’avatar de son conjoint entretienne une relation amoureuse (« purement virtuelle ») avec un autre avatar peut-il fonder une demande en divorce ? Comment analyser une plainte pour « viol virtuel » ? Peut-on fonder des droits patrimoniaux sur une vie familiale virtuelle ? Conséquences juridiques de la socialisation in-world. La protection des bonnes moeurs dans les mondes virtuels.

Avec la participation de :
 Antoinette Rouvroy (chercheur qualifié FNRS, CRID)
 Vanessa De Greef (chercheure, ULB)
 Benjamin Docquir (avocat)

Séance 6 : Gouvernance et démocratie des mondes virtuels

Vendredi 27 mars 2009, de 14h à 17h.

A. Les administrateurs des univers virtuels sont-ils souverains ?
Liana Cozigou, Arnaud Desmadryl et Maeva Pedersen
Emergence d’une gouvernance démocratique en réaction au pouvoir de droit divin des créateurs-propriétaires d’un monde virtuel. Quelles institutions ? Responsabilités des administrateurs de monde virtuel. Police et milice dans les mondes virtuels.

B. Les institutions démocratiques dans les univers virtuels
Alexandre de Selys et Martin François
Institutions parlementaires et exécutives dans un monde virtuel. Fiscalité in-world. Exercice du métier d’avocat dans un monde virtuel (Ordre, déontologie, unicité du cabinet, …). Les institutions judiciaires in-world. Modes alternatifs de règlement des litiges.

Avec la participation d’Yves Poullet (professeur aux FUNDP, directeur du CRID)

Droit et Gouvernance des Univers Virtuels

La seconde vie du droit

Le projet « Droit et Gouvernance des Univers Virtuels » est coordonné par Pierre-François Docquir et Benoit Frydman, en relation avec le programme « Droit Global » du Centre Perelman. Ce projet étudie le droit dans les univers virtuels dans une double perspective : de droit positif, qui prolonge le droit de l’Internet et de la société de l’information, dont il représente le développement futur probable, et de philosophie du droit, par la nouvelle forme d’investigation expérimentale qu’il permet des questions fondamentales relatives à la nature, l’origine et le développement des normes juridiques et des formes de gouvernement.

Il comporte à la fois un volet scientifique (recherche et publications) et un volet pédagogique (enseignement et expérimentation), qui sont en étroite relation. Il s’agit d’un projet pilote qui propose une réflexion de pointe sur un sujet innovant, qui émerge seulement aux Etats-Unis et n’est pas encore développé en Europe.

Sous le vocable d’univers virtuels, sont réunis des logiciels qui permettent l’interaction d’un très grand nombre de personnes. Dans un premier temps, il s’agit essentiellement de jeux vidéo où les joueurs, au lieu d’affronter l’ordinateur, sont confrontés à d’autres individus par le biais du logiciel de jeu et d’une connexion Internet. Ces plate-formes, désignées par le terme de MMORPG (pour Massively Multiplayer Online Role Playing Game, ou jeux de rôle massivement multi-joueurs en ligne), ont donné naissance à des phénomènes de socialisation inédits : les joueurs jouant un même type de personnage se réunissent en groupes (appelés "guildes"), une hiérarchie et des valeurs se développent au sein de ces groupes, etc. Ces interactions prennent place dans un "monde" dont les règles sont établies par les propriétaires du logiciel : catégories et pouvoirs des personnages, principes régissant l’évolution des joueurs, et jusqu’aux principes "physiques" déterminant l’interaction d’un personnage avec son environnement.

Dans un second temps, et cela fait aujourd’hui la spécificité de SecondLife, le logiciel donne au joueur la capacité de construire lui-même le contenu de l’univers virtuel. Sur cette plate-forme créée par la société LindenLab, le décor, les objectifs, les règles de l’interaction sont largement déterminées par les joueurs eux-mêmes. En fonction de leurs goûts personnels, les "résidents" de SecondLife peuvent créer qui un lieu de rencontre ou de divertissement (bar, café-concert, parcs publics,…), qui un espace dédié à l’écologie ou à l’égalité des sexes, qui un musée consacré à son peintre favori (offrant par exemple aux visiteurs la possibilité de se promener dans la reproduction en trois dimensions de toiles célèbres), qui la reproduction d’Amsterdam ou de Dublin, ou qui encore une simulation destinée à améliorer l’enseignement de la psychiatrie.

Le résident qui crée une zone dans SecondLife détient le pouvoir souverain d’y édicter les règles de comportement et d’en exclure les importuns. A côté des activités sociales les plus diverses, le logiciel permet encore le développement du commerce (les résidents ou joueurs peuvent construire des objets, en déterminer les propriétés, et les vendre), rendu possible par l’existence d’une devise propre à l’univers virtuel (le Lindendollar s’échange au taux approximatif de 270 Lindendollars pour un dollar US).

De nombreuses firmes nationales (Belgacom, p. ex.) ou internationales (Coca-Cola, Renault, p. ex.) cherchent aujourd’hui à s’installer dans l’univers virtuel. Hommes d’affaire, chercheurs et de manière générale les membres d’organisations de la société civile se réunissent et travaillent ensemble en se "retrouvant" dans l’univers virtuel. SecondLife n’est plus seulement une plate-forme de jeu à la mode (même si elle l’est encore pour un certain nombre de résidents) mais est devenue une structure de communication internationale.

Alors qu’une réflexion scientifique pluridisciplinaire émerge aux Etats-Unis |1| , il est urgent de procéder à l’analyse philosophique, politique et juridique des usages de ce nouveau médium de communication et de socialisation qui préfigure l’évolution du réseau mondial de communication |2|.

Les univers virtuels suscitent en effet des interrogations essentielles relatives au passage de la souveraineté à la démocratie, au développement d’institutions démocratiques, à la place et au rôle de l’Etat et des acteurs privés dans la régulation d’un espace transnational, et à la confrontation des standards sociaux, culturels et juridiques locaux. La socialisation virtuelle provoque l’explosion d’activités économiques en dehors de toute régulation (ainsi par exemple de la faillite d’une banque virtuelle durant l’été 2007), suscite de multiples conflits liés à la confiance en l’identité de son interlocuteur, et interpelle tant les limites de la liberté d’expression que la garantie de la vie privée. Si les univers virtuels constituent un laboratoire unique et extraordinaire permettant l’étude renouvelée de ces thématiques, leur existence confère en réalité à ces questions une configuration tout à fait inédite qui exige une investigation approfondie.

L’exploration juridique et philosophique des univers virtuels a fait l’objet de trois séances du séminaire interne du Centre lors du premier quadrimestre 2007-2008. Outre les membres de l’équipe de recherche, plusieurs invités extérieurs ont participé à ces travaux.

- La première séance (30 oct. 07) avait pour objet de présenter la notion d’univers virtuel principalement au travers de Second Life (www.secondlife.com), et les diverses activités rendues possibles par ces logiciels (rencontre, commerce, finance et affaires, société civile, activisme, enseignement, …).

- Lors de la seconde séance (7 nov. 07), l’application du droit dans les univers virtuels a été abordée selon la méthode des cas. Ont été analysées à cette occasion plusieurs situations concrètes qui ont fait litige dans un univers virtuel et ont, le cas échéant, suscité également la saisine de juridictions "réelles".

Les cas suivants ont notamment été abordés :
 droit pénal : allégation de "viol" virtuel, pédo-pornographie, interdiction des jeux d’argent
 droit personnel et familial : "mariage virtuel", "changement de sexe virtuel" et leur éventuelles conséquences sur les relations interpersonnelles (divorce ?)
 liberté d’expression : discours de haine, la presse et la censure dans les univers virtuels, la critique des dirigeants d’une communauté virtuelle
 propriété immobilière : l’affaire Bragg v. Linden
 propriété intellectuelle : l’affaire du sexbed et autres cas de contrefaçon
 droit économique et financier : l’effondrement de la banque Ginko dans SecondLife, les devises des univers virtuels, les bourses virtuelles
 droit social : l’affaire Black Snow Interactive, les grèves sur SecondLife (IBM)

- La troisième séance (14 nov. 07) a été consacrée à la gouvernance des univers virtuels. Au départ des régimes organisant les différents univers virtuels, des évènements qui s’y produisent et de la littérature scientifique disponible, a été esquissée l’histoire brève, mais déjà riche de la politique dans les mondes virtuels, les débats philosophiques ainsi que les luttes juridiques auxquelles elle donne lieu.

Plan sommaire de la 3e séance :
 I. Droit et Jeu ;
 II. Droit naturel des univers virtuels (Code) et interventions divines ;
 III. EULAw contractuelle et Pouvoirs des administrateurs souverains ;
 IV. Critique et lutte contre l’arbitraire : Déclaration et mise en œuvre des droits et libertés de l’avatar ;
 V. Vers une gouvernance démocratique des univers virtuels et le respect de la rule of law ?

Le diaporama qui accompagnait l’exposé est disponible en téléchargement.

diaporama - 14 NOV07

Notre exploration des univers virtuels se poursuit.

 Un projet de publication est en cours de rédaction, qui s’inscrit dans la continuation directe du travail présenté en séminaire fermé.

Exposé dans le cadre du cours "Théorie du droit - droit global" (21 mars 2008)

Keynote - PFD - 21 mars 2008

Le séminaire de théorie du droit "droit des univers virtuels" a commencé…

Les participants se sont réunis pour une première séance "in-world" ce 21 octobre 2008.

Les étudiants consacreront le premier quadrimestre à la préparation des exposés du séminaire public (février-mars 2009).

Vous trouverez ici une présentation réalisée par nos étudiants-assistants pour vous assister dans vos premiers pas sur SecondLife…

Premiers pas sur SL

Extraits :

Introduction

Le présent jugement a été rendu le 22 octobre 2008 par la section criminelle du tribunal de Leeuwarden. Il conclut à l’applicabilité de la notion de vol alors que les biens dérobés in casu étaient des biens virtuels : une amulette et un masque dans un jeu électronique en ligne. Il est à noter que le jugement a été frappé d’appel et n’est donc peut être pas appelé à devenir un précédent. Toutefois, son caractère novateur nous a paru suffisant pour en justifier la traduction et l’examen critique.

Les faits tels qu’ils transparaissent des procès verbaux d’audition

Deux jeunes -dont le prévenu-, âgés de 14 ans au moment des faits, ont invité un troisième, la victime, au domicile d’un des deux premiers. C’est là qu’ils l’ont -n’ayons pas peur des mots-torturé : après l’avoir frappé, ils l’ont jeté au sol et marché sur le corps, pour finir par le menacer à l’aide d’un couteau. Les menaces avait pour objectif de le forcer à transférer, de son compte RuneScape (un JDRMM) vers celui d’un des agresseur, deux biens virtuels (une amulette et un masque) constituant des biens de valeur dans l’univers virtuel en question.

L’importance du jugement

Ce jugement a ceci d’intéressant qu’il est le premier en Europe à reconnaître -indirectement-, la qualité de bien appropriable à une possession dans un univers virtuel. Bien qu’il existe un précédent Chinois, ce type de décision est encore rare et le chemin n’est pas encore balisé. Il faut toutefois se garder de conclure trop hâtivement : on ne se trouve pas face à jugement qui admet une quelconque propriété portant sur des biens virtuels. En effet, le jugement en question ne concerne que l’interprétation du droit pénal néerlandais et semble interpréter ce dernier de manière autonome par rapport au droit civil. Ci-dessous, la traduction des extraits les plus significatifs du jugement, suivant du jugement original, dans son entièreté.

traduction ci-jointe, réalisée par Jérémie PARISEL, stagiaire au Centre Perelman de philosophie du droit

Grâce à l’efficacité et à la compétence de MetaPartners, d’une part, et du CTE (cellule audiovisuel) de l’ULB de l’autre, nous avons pu tenir, ce vendredi 6 février, notre premier séminaire de la série "droit des univers virtuels" à la fois dans le "vrai monde" (local UB 4.132) et dans SecondLife…

Me Thibault Verbiest (Ulys), spécialiste du droit de l’Internet, a réagi aux présentations des étudiants en apportant nuances et précisions nourries de son son expertise dans ce domaine. Je tiens à le remercier à nouveau à la fois pour sa participation et pour le ton bienveillant et encourageant qu’il a adopté à l’égard des étudiants.

Vous pouvez trouver ci-dessous les travaux rédigés, dans le cadre d’un stage de recherche - travail de fin d’études consacré au droit dans les univers virtuels, par trois étudiants de 2e Master en droit à l’ULB.

 C. Diel, Liberté d’expression et censure dans les univers virtuels. Les modes de régulation du discours, Working Papers du Centre Perelman de philosophie du droit, n° 2009/5

 J. PARISEL, La question de la propriété dans les univers virtuels : état des lieux, Working Papers du Centre Perelman de philosophie du droit, n° 2009/6