Liberté d’expression et censure dans les univers virtuels. Les modes de régulation du discours

lundi 9 novembre 2009

Travail de fin d’études en vue de l’obtention du Master en droit
réalisé dans le cadre du stage de recherche
au Centre Perelman de philosophie du droit par Caroline Diel.

La liberté d’expression au sein des univers virtuels constitue un nouveau champ de développement du droit de l’Internet. En effet, ce nouvel outil, plein de potentialités, présente également des dangers pour ce droit fondamental. A travers deux cas-problèmes ayant eu lieu dans des univers virtuels, ce travail de fin d’études examine certaines questions susceptibles de se poser concernant la liberté d’expression (telles que le danger de censure privée et le conflit entre les droits du propriétaire du jeu et ceux du joueur), ainsi que ce qu’il convient d’entendre par « expression » au sein de ces mondes virtuels.

D’autre part, l’examen des conceptions européenne et américaine de la liberté d’expression permet de voir dans quelle mesure la jurisprudence actuelle des cours et tribunaux en la matière pourrait être appliquée aux univers virtuels. De plus, certaines propositions doctrinales, de lege ferenda, permettant de réguler le discours et la censure privée au sein de ces univers ont déjà été avancées par des auteurs américains.

Voyez également la rubrique "Droit et gouvernance des univers virtuels" où vous trouverez, notamment, des liens vers d’autres travaux en rapport avec les univers virtuels.


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