La valse de Montesquieu ou le droit institutionnel européen respecte-t-il le principe de la séparation des pouvoirs

jeudi 13 septembre 2007 par Arnaud Van Waeyenberge

Introduction :

La séparation des pouvoirs est née chez Locke, peut-être même chez Polybe. Mais ce n’est qu’au cours du XVIIIème siècle que, sous l’impulsion de la pensée de Montesquieu, a été imaginé le triangle institutionnel et fonctionnel qui est à la base de l’Etat démocratique moderne. C’est vers le milieu du XXème siècle que, grâce à la prévoyance d’hommes d’Etat qui avaient l’esprit tourné vers l’avenir, on a projeté la structure quadripartite qui devait permettre aux Etats de l’Europe occidentale de poursuivre un destin commun sans abandonner, pour autant, leurs originalités nationales. Prenons garde de ne pas détruire l’admirable instrument qui a été placé entre nos mains avant même qu’il ait pu donner la mesure de ses résultats. Ayons le courage de démasquer toutes les tentatives, ouvertes ou sournoises, qui sont faites en vue de le détruire avant même qu’il ait pu convenablement fonctionner. Refusons donc les thèses « révolutionnaires » qui feraient table rase de l’acquis européen pour le remplacer monolithiquement par des concepts hérités de l’Etat-nation ; et privilégions la méthode dialectique afin d’essayer de jouer la carte de l’harmonie tout en gardant à l’esprit que l’Union européenne, comme d’ailleurs aujourd’hui les Etats et toutes les organisations dotées d’institutions, devra apprendre à gouverner, pour le meilleur et pour le pire, un type de société caractérisé par la complexité (Cf. E. Morin)

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