Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, n° 4, 2011, pp. 863-882.
Un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 23 février 2011 suggère l’application aux publications des universitaires du régime de la responsabilité de l’administration pour les fautes commises par ses agents. Une telle évolution, surprenante au premier abord mais néanmoins justifiée, pourrait sembler mettre en place une protection favorable à la liberté d’expression de (...)

in N. Amrouche, E. Kippelen, J. Marchio et R. Mathieu (dir.) Censures, les violences du sens, Publications de l’Université de Provence, 2011, pp. 147-164.
Nous étudierons trois types principaux d’assertions de feintise partagée : la fiction, la plaisanterie et l’ironie. Après les avoir définies, nous souhaiterions montrer que dans le système des limites de la liberté d’expression, elles ne constituent pas une catégorie atypique, mais un type paradigmatique d’énoncé, laissant apparaître plus clairement (...)

Droit et Société, n° 69-70, 2008, pp. 527-548.
Après avoir défini ce qu’est un « historien » en droits français et allemand, cet article compare la liberté de l’historien dans ces deux Etats : les fondements juridiques de cette liberté, les limites qui peuvent lui être apportées, ainsi que l’application par le juge de ces limites. L’examen judiciaire des méthodes de l’historien semble avoir des conséquences fort différentes dans les deux (...)

Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 76, 2008, pp. 1157-1175.
L’arrêt Pfeifer contre Autriche constitue l’aboutissement d’une évolution jurisprudentielle relative à la protection de la réputation, et fournit donc l’occasion d’en présenter un bilan. En condamnant l’Autriche pour n’avoir pas rempli son obligation découlant de l’article 8 de la Convention, la Cour reconnaît pour la première fois de manière si explicite que cette disposition protège directement la « réputation » des individus (I). En (...)

in Ludovic Hennebel et Arnaud van Waeyenberge (dir.), L’exceptionnalisme américain et les droits de l’homme, Dalloz, Paris, 2009, pp. 149-197.
Dans un premier temps, ce chapitre s’intéresse à la protection de la liberté d’expression aux Etats-Unis, et s’efforce d’établir en quoi il est possible de la qualifier d’exceptionnelle (I). Il est parfois affirmé que le mot « exceptionnalisme » traduit une appréciation positive, tandis que « isolationnisme » exprime la même idée de manière négative. Le premier (...)

Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 85, 2011, pp. 81-117.
Cette première chronique présente la compétence de la Cour suprême des États-Unis en matière de droits fondamentaux et recense les arrêts les plus marquants rendus lors des deux derniers exercices. Les domaines concernés incluent la liberté d’expression, la liberté religieuse, le droit de porter une arme, l’égalité, la vie privée, les droits de la défense et l’interdiction des traitements (...)

Revue française de droit constitutionnel, n° 80, décembre 2009, pp. 765-787.
Cet article s’efforce de faire le point sur quarante années de jurisprudence américaine ayant pour objet l’introduction de l’enseignement du créationnisme dans les écoles publiques. La Cour suprême et les juridictions inférieures veillent au respect du premier amendement à la Constitution américaine, et se sont systématiquement opposées aux tentatives des créationnistes, qui ne cessent d’adapter leurs prétentions à la (...)

Article de Bart Van Besien pour la revue "Auteurs &média", 2010/5-6, 560-568.

Note sur le financement du service public de l’audiovisuel pour le projet MEDIADEM : http://www.mediadem.eliamep.gr/financing-public-service-broadcasting-in-the-digital-era

Media policies and regulatory practices in a selected set of European countries, the EU and the Council of Europe: the case of Belgium.
Pour en savoir plus :
http://www.mediadem.eliamep.gr/wp-content/uploads/2010/05/Belgium.pdf